Informations éditeur et hébergeur.

Le site www.teaminformatique.com est édité par : 

  • TEAMINFO 
  • Place du château, 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE 
  • SAS au capital de 8 000€ 
  • RCS CHAMBERY 
  • Code APE : 4741Z 
  • SIRET : 51856571800021 
  • Directeur de la publication : Michael DANIS 

Le site www.teaminformatique.com  est hébergé par : 

  • OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions d’utilisation – Accès au site.

L’utilisation du site www.teaminformatique.com  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.teaminformatique.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification. 

Le site www.teaminformatique.com est mis à jour régulièrement par TEAMINFO. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

L’utilisation et la consultation du site Internet www.teaminformatique.com  sont limitées à des fins personnelles et non commerciales. Le site www.teaminformatique.com  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.  

D’une façon générale, les internautes s’interdisent d’utiliser tout ou partie du site à des fins illicites ou contraires aux présentes conditions d’utilisation. 

Propriété intellectuelle.

Le contenu du site Internet www.teaminformatique.com  (charte graphique, articles, photographies, graphiques…) est protégé au titre du Code de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Ce contenu ne peut être reproduit et/ou exploité sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur, sous réserve des exceptions légales. 

Contenu du site – Responsabilités.

www.teaminformatique.com  s’efforce de tenir les informations à jour et exactes et ne peut les garantir dès lors que ces informations proviennent de tiers. 
www.teaminformatique.com ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci et pouvant infecter le matériel informatique de l’Utilisateur après l’utilisation ou l’accès à ce site. 

Les informations se trouvant sur ce site Internet ont une valeur informative et non contractuelle, et sont susceptibles d’évoluer notamment en fonction des évolutions législatives et réglementaires ou de la ligne éditoriale de ce site Internet.  

En aucun cas, ces informations n’ont valeur de décision. www.teaminformatique.com  ne peut être tenue pour responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans le site Internet www.teaminformatique.com . 

En aucun cas, www.teaminformatique.com  ne pourra être tenue pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’accéder au site et/ou d’utiliser les services du site. 
www.teaminformatique.com  se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications et/ou des mises à jour aux contenus du site. 

Liens hypertexte.

www.teaminformatique.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que : 

  • Le lien soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet 
  • Le lien pointe vers la page d’accueil du site www.teaminformatique.com 
  • La balise du titre du lien mentionne
    www.teaminformatique.com
  • Les informations ne soient utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales est exclue.

En tout cas, l’autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 

www.teaminformatique.com  décline toute responsabilité concernant les liens crées par d’autres sites vers son site Internet. L’existence de tels liens en provenance d’autres sites ne peut permettre d’induire que www.teaminformatique.com  cautionne ces sites ou qu’il approuve leur contenu. 

Liens vers des sites tiers.

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Ces sites auront leur propre politique de protection de données personnelles et conditions générales d’utilisation.  

www.teaminformatique.com décline toute responsabilité sur le contenu et les pratiques de ces sites.

L’existence de tels liens vers d’autres sites ne peut permettre d’induire que www.teaminformatique.com cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu. 
Le changement de site vers un site partenaire est matérialisé par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires ou leurs titulaires respectifs. 

Informatique et libertés.

Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à son propriétaire aucune de ces informations ne sera donc vendue ou communiquée à un tiers. 

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. 

Pour cela vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du site. 

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site de la CNIL : http://www.cnil.fr. 

Signaler un contenu illicite.

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, 1&1 Internet vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéa de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine. Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par TEAMINFO, il vous suffit d’envoyer un courriel à contact@teaminformatique.com, tout en précisant : L’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible Le contenu considéré comme illicite. 

La date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite. Votre identité (nom et coordonnées complètes). www.teaminformatique.com vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende. 

Droit applicable et juridiction compétente.

Tout litige lié à l’utilisation du site www.teaminformatique.com est soumis à la législation française. L’absence de résolution à l’amiable des cas de litige entre les parties implique le recours aux tribunaux français compétents pour régler le contentieux.